Si votre entreprise vend des marchandises, votre revenu brut ne suffit pas à décrire ce que vous avez gagné : il faut en retrancher ce que les marchandises vendues vous ont coûté. C'est le calcul de la partie 3D du formulaire T2125, « Coût des marchandises vendues et bénéfice brut ». Il ne se lit sur aucune facture prise isolément; il se construit à partir de vos stocks et de vos achats de tout l'exercice.
Qui remplit la partie 3D
Remplissez cette partie si vous avez une entreprise et que celle-ci achète des marchandises pour les revendre ou en fabrique pour les vendre.
Demandez le coût des marchandises achetées ou produites pour être vendues dans l'exercice où vous les vendez. Ce n'est donc pas l'exercice où vous les avez payées qui compte, mais celui où elles sortent de vos stocks. Inscrivez seulement la partie affaires des coûts sur le formulaire.
Une entreprise de services qui ne tient aucun stock n'a rien à inscrire ici.
Les postes du calcul
Pour calculer le coût des marchandises vendues, vous devez connaître la valeur de vos stocks au début de l'exercice, leur valeur à la fin de l'exercice, et le montant de vos achats pour tout l'exercice.
Ligne 8300 – Stocks d'ouverture et ligne 8500 – Stocks de fermeture. Ces montants doivent comprendre les matières premières, les produits en cours et les produits finis. La valeur de vos stocks d'ouverture doit correspondre à la valeur de vos stocks de fermeture de l'exercice précédent. Si c'est votre première année d'exploitation, vous n'avez pas de stocks d'ouverture à inscrire à la ligne 8300.
Ligne 8320 – Achats nets de l'année. Le montant est déjà réduit par les retours, les rabais et les escomptes obtenus. Le coût des marchandises achetées pour la revente ou pour la fabrication d'un autre produit comprend des coûts comme les frais de livraison, de fret ou de messagerie. Si vous utilisez à des fins personnelles des marchandises achetées par l'entreprise, vous devez soustraire le coût de ces marchandises de vos achats totaux de l'année.
Ligne 8340 – Frais de main-d'œuvre directe. Vous devez inclure la rémunération des employés affectés directement à la fabrication de vos biens. N'incluez pas les frais de main-d'œuvre indirecte, les salaires payés à vous-même ou à vos associés, ni les retraits de l'entreprise.
Ligne 8360 – Contrats de sous-traitance. Inscrivez les coûts de l'aide extérieure embauchée pour exécuter des travaux liés aux biens que vous vendez.
Ligne 8519 – Bénéfice brut. C'est votre revenu brut d'entreprise moins le coût des marchandises vendues. Les règles de calcul du revenu d'entreprise sont semblables à celles qui concernent le revenu d'une profession libérale.
Évaluer vos stocks
La valeur que vous attribuez à vos stocks est importante pour le calcul de votre revenu. Aux fins de l'impôt sur le revenu, choisissez l'une des deux méthodes suivantes :
- évaluer l'ensemble des stocks selon la juste valeur marchande (JVM), en utilisant le coût de remplacement ou le prix de vente;
- évaluer chaque article de vos stocks selon le moins élevé du coût ou de la JVM.
Le coût est le prix payé pour obtenir un article. Il comprend également toutes les autres dépenses engagées pour amener l'article à l'emplacement de l'entreprise et pour le mettre dans un état où son utilisation dans l'entreprise est possible. Si certains articles ne sont pas faciles à distinguer, vous pouvez évaluer le coût par groupe.
Une fois que vous avez choisi une méthode, vous devez l'utiliser de façon constante. La première année où vous déclarez un revenu d'entreprise, vous pouvez choisir l'une ou l'autre; les années suivantes, vous utilisez la même que celle des années précédentes.
Vous devez faire l'inventaire des stocks à la fin de chaque exercice, à moins d'utiliser un système d'inventaire permanent. Selon ce système, vous faites des inventaires périodiques et vous conservez par écrit les résultats de chaque inventaire.
Une activité artistique. Dans le calcul de votre revenu tiré d'une activité artistique — la création de tableaux, de murales, d'estampes originales, de gravures, de dessins, de sculptures ou d'œuvres d'art semblables — vous pouvez choisir de n'attribuer aucune valeur à votre stock de fermeture, en inscrivant zéro à la ligne 8500. Ce choix demeure en vigueur pour chaque année suivante, sauf si vous demandez un changement et que l'ARC vous l'accorde. Vous ne pouvez pas faire ce choix si vous avez reproduit les œuvres d'art; la reproduction d'œuvres d'art n'est pas considérée comme une activité artistique.
Ce qu'il faut conserver
- les résultats de vos inventaires, y compris ceux d'un système d'inventaire permanent, conservés avec vos registres comptables;
- les factures d'achat des marchandises destinées à la revente ou à la fabrication;
- les pièces qui montrent les frais de livraison, de fret ou de messagerie rattachés à ces achats;
- les contrats de sous-traitance liés aux biens que vous vendez;
- de quoi retracer les marchandises que vous avez retirées des stocks pour votre usage personnel.
Une facture d'achat ne porte pas d'étiquette indiquant sa destination sur le formulaire. Un même achat ne peut pas figurer à la fois dans les achats de la partie 3D et dans une dépense d'exploitation ailleurs sur le formulaire : Dossier conserve la facture et la rattache à un seul endroit, et cet endroit se confirme au moment de produire votre déclaration. Ce sont d'ailleurs les mêmes factures d'achat qui appuient une demande de crédits de taxe sur les intrants.
Sources officielles de l'ARC
- Guide T4002, Revenus d'un travail indépendant : Chapitre 2 – Revenus, partie 3D – Coût des marchandises vendues et bénéfice brut
Source : Agence du revenu du Canada (canada.ca). Ceci n'est pas un conseil fiscal.