Les reçus numériques et l'ARC.
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Bonne nouvelle pour quiconque garde une boîte à chaussures : l'ARC accepte les documents électroniques, y compris les numérisations et les photos de reçus papier — sous les conditions qu'elle précise dans la circulaire d'information IC05-1R1.
Ce que l'ARC attend d'un document numérique
- Une reproduction fidèle et complète de l'original
- Lisible — les détails doivent se lire clairement, pas se deviner dans le gris délavé du papier thermique
- Pouvant être produit sur demande — récupérable et consultable si l'ARC le demande
Numérisez bien, une seule fois
Les reçus thermiques pâlissent — parfois en quelques mois. Numériser un reçu le jour même, bien à plat et bien éclairé, fait la différence entre un document et un simple rectangle. Le numériseur de Dossier recadre et redresse automatiquement, garde l'image originale intacte et la range avec les détails qui en ont été lus.
Dois-je encore garder le papier?
Réponse prudente : gardez-le quand vous le pouvez. Selon les règles d'imagerie de l'ARC, une image électronique en bonne et due forme est acceptable dans la plupart des situations d'impôt des particuliers, mais certains documents méritent d'être conservés dans leur forme originale, et les exigences diffèrent selon qu'un document est né numérique ou a été numérisé à partir du papier. Une chemise par année d'imposition dans un tiroir ne coûte rien.
Pas un conseil fiscal. Ceci est un résumé de bonnes pratiques de documentation, pas une opinion juridique sur la circulaire IC05-1R1. Vérifiez les exigences sur canada.ca ou auprès d'un professionnel qualifié.